Réclamations relatives au droit d’auteur (DMCA)
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- Une description de l’œuvre protégée (titre, auteur, éditeur et lieu de publication).
- L’adresse (URL) ou l’identifiant de chaque galerie concernée, par exemple
https://anohen.com/en/g/123456/. - Une déclaration selon laquelle vous estimez de bonne foi que l’utilisation n’est autorisée ni par le titulaire du droit d’auteur, ni par son mandataire, ni par la loi.
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Contre-notification
Si vous estimez qu’une œuvre a été retirée par erreur, vous pouvez envoyer une contre-notification à la même adresse, accompagnée de l’identifiant de la galerie, de vos coordonnées et d’une déclaration, sous peine de parjure, selon laquelle le retrait résulte d’une erreur ou d’une mauvaise identification.
Infractions répétées
Les œuvres provenant de sources qui portent atteinte de manière répétée au droit d’auteur ne sont plus publiées.